Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Biscuiterie Provençale
HENNEBERT Edouard, Henri, Reneld

Numéro de dépôt :
98749473
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque La Biscuiterie Provençale

Déposée le 14 septembre 1998 par HENNEBERT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Biscuiterie Provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est HENNEBERT Edouard, Henri, Reneld, domicilié(e) 21 rue du Docteur Lebel, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENNEBERT EDOUARD - France.

La marque La Biscuiterie Provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Biscuiterie Provençale est expirée depuis le 14 septembre 2008.

HENNEBERT Edouard a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICERIE DU CHOCOLAT , L'EPICIER DU CHOCOLAT , CONFISERIE DES LYS , EASYWAY


HENNEBERT Edouard, Henri, Reneld - 21 rue du Docteur Lebel, 94300 VINCENNES - France


HENNEBERT EDOUARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

. fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers. . café, thé, caco, sucre ; farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie ; produits à base de chocolat ; dragées ; glaces comestibles, sorbets ; miel. . boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.